Les CGU pour les nuls

Le 16/08/2012

[Lu sur LeMonde.fr]

"J'ai lu et j'accepte les conditions d'utilisation". Qu'il s'agisse d'une boite mail ou de Facebook, cette case est cochée par les internautes à l'ouverture de la plupart de leurs comptes sur Internet. Mais combien sommes-nous à avoir pris le temps de lire les termes en question? C'est avec l'ambition de nous éclairer sur la nature de ce que l'on accepte en un clic qu'un étudiant en droit de Sciences Po, Hugo Roy, a décidé de déchiffrer les conditions générales d'utilisation (CGU) de nombreux sites.

Nommé ToS;DR ("Terms of Service, Didn't Read", jeu de mots partant d'une expression anglaise signifiant "pas lu, c'était trop long"), le site donne un résumé clair, à l'aide de quelques pictogrammes, des conditions d'utilisation auxquelles se plient les internautes lors de la création de leur compte. Les sites sont ensuite classés selon un type de barème qu'on connait déjà pour les émissions de CO2 pour les biens de consommation, sur une échelle de A à E, soit du meilleur au plus mauvais.

"Leur valeur légale repose sur le fait qu'elles (les conditions) sont "acceptées" par les utilisateurs, alors que presque aucun d'eux ne prend la peine de les lire. Le problème est tellement important que des chercheurs américains ont jugé utile d'essayer de le mesurer", explique Hugo Roy cité par LeMonde.fr.


L'étudiant se réfère à une étude révélant qu'il faut en moyenne 76 jours à un internaute pour lire l'intégralité des conditions d'utilisation de ses comptes sur une année, de quoi relativiser la validation de l'acte.

Le projet compte déjà Twitter, Facebook, Google, Linkedin ou encore Myspace dans son catalogue, mais se veut également collaboratif. Il invite donc tous les passionnés (pour ne pas dire geeks) et hacktivistes à apporter leur expertise.



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